Bruno Roze Avocat

Bruno Roze Avocat

  • Le cabinet
  • Domaines d'activité
    • Avocat - fonction publique
    • Avocat - droit de l'éducation
    • Avocat - droit de l'urbanisme
    • Avocat - droit public général
    • Avocat - droit des étrangers
    • Avocat - documents publics
    • Avocat - permis de conduire
    • Avocat - nationalité
  • Honoraires
  • Contact
  • Articles
    • Fonction publique
      • Congés et RTT non-pris
      • La suspension
      • Contester une notation
      • Les heures supplémentaires
      • Obtenir un congé bonifié
      • Harcèlement protection retrait
      • Litige Fonctionnaire Calédonie
      • Conseil de discipline
    • Permis de conduire
      • Information retrait de point
      • Procès équitable (CEDH)
      • Teneur information (points)
      • Pouvoirs du juge
    • Droit public général
      • Information - algorithmes
      • CE. 30 mai 2012, Sté PRORESTO
      • Obtenir un dossier médical
      • Recours - refus naturalisation
      • Résidence et naturalisation
      • Droit de communication
      • Discipline architectes
    • Outre mer
      • Concurrence - Polynésie
      • Suspension Nouvelle-Calédonie
      • Loi du pays du 30 mai 2016
      • Concurrence-Nouvelle-Calédonie
    • Education
      • Sélection en master 1
      • Circulaire « APB »
      • Sélection illégale par APB
      • Réforme et Parcoursup
      • Accès algorithmes Parcoursup
      • Dérogations carte scolaire
      • Le numerus apertus en PASS/LAS
    • Urbanisme
      • Refus de raccordement
      • Un permis devenu définitif ?
      • Définition d’un cours d’eau
      • Prescriptions d’urbanisme
      • Les autorisations d’urbanisme
      • Particularités CUNC
    • Tous les articles en PDF
  • Blog

Mentions légales

Ce site est édité par :

Utilisateur :

Raison sociale : Bruno Roze Avocat

SIRET : 80116096100018

5, rue Cambon, 75001 PARIS

Téléphone : 06.70.11.06.65

Courriel : contact@bruno-roze-avocat.com

 

Médiation :

Conformément aux dispositions des articles L. 152-1 et suivants du code de la consommation, vous avez la possibiltié, en cas de litige avec un avocat, de recourir gratuitement au Médiateur de la consommation qui sera le médiateur national près du Conseil National des Barreaux (CNB) et dont les coordonnées sontr les suivantes : CNB, Médiateur à la consommation, 22 rue de Londres - 75009 PARIS.

Hébergeur : e-monsite

SARL E-monsite
19, rue Lamartine
80000 Amiens
France
numéro hébergeur
  • Mentions légales