Bruno Roze Avocat
Le cabinet
Domaines d'activité
Avocat - fonction publique
Avocat - droit de l'éducation
Avocat - droit de l'urbanisme
Avocat - droit public général
Avocat - droit des étrangers
Avocat - documents publics
Avocat - permis de conduire
Avocat - nationalité
Honoraires
Contact
Articles
Fonction publique
Congés et RTT non-pris
La suspension
Contester une notation
Les heures supplémentaires
Obtenir un congé bonifié
Harcèlement protection retrait
Litige Fonctionnaire Calédonie
Conseil de discipline
Permis de conduire
Information retrait de point
Procès équitable (CEDH)
Teneur information (points)
Pouvoirs du juge
Droit public général
Information - algorithmes
CE. 30 mai 2012, Sté PRORESTO
Obtenir un dossier médical
Recours - refus naturalisation
Résidence et naturalisation
Droit de communication
Discipline architectes
Outre mer
Concurrence - Polynésie
Suspension Nouvelle-Calédonie
Loi du pays du 30 mai 2016
Concurrence-Nouvelle-Calédonie
Education
Sélection en master 1
Circulaire « APB »
Sélection illégale par APB
Réforme et Parcoursup
Accès algorithmes Parcoursup
Dérogations carte scolaire
Le numerus apertus en PASS/LAS
Urbanisme
Refus de raccordement
Un permis devenu définitif ?
Définition d’un cours d’eau
Prescriptions d’urbanisme
Les autorisations d’urbanisme
Particularités CUNC
Tous les articles en PDF
Blog
Urbanisme
La théorie des vices inopérants appliquée aux refus de raccordement
A quelle date un permis de construire est-il définitif ?
La définition d’un cours d’eau au sens du droit de l’urbanisme et de la police de l’eau
Que sont les prescriptions d’un permis de construire ?
Quelles sont les différentes autorisations d’urbanisme ?
De certaines particularités du droit de l’urbanisme en Nouvelle-Calédonie