Avocat - droit de l'éducation
Le cabinet intervient auprès des étudiants ou élèves rencontrant des difficultés dans le cadre de leur inscription ou faisant face à des procédures de sanction par leurs établissements scolaires et universitaires.
En particulier :
● Inscriptions en master. Maître Bruno Roze assiste régulièrement les étudiants n’ayant pas trouvé de Master 1 ou de Master 2 à la suite de la sélection opérée par les universités (voir l’article : L’entrée en master 1 peut désormais être, légalement, sélective).
En effet, depuis l’introduction d’une sélection à l’entrée en Master 1, l’accès à ces cursus s’avère particulièrement délicat pour les étudiants se trouvant régulièrement sans aucune inscription.
Pour les étudiants sans inscription en Master 1 ou Master 2 des procédures d’urgence devant le tribunal administratif peuvent être envisagées après étude du dossier de l’étudiant.
● Inscriptions à l’université. S’agissant des admissions à l’université, Maître Bruno Roze a régulièrement défendu des étudiants dans l’ancien système de l'application APB (voir les articles : Quel effet pour la circulaire « APB » ? La présélection par l’application APB est illégale).
Depuis l’introduction de Parcoursup (voir l'article : L’introduction de Parcoursup implique un changement de philosophie profond pour l’université), il peut vous accompagner dans des procédures d’urgence devant les juridictions administratives afin d’obtenir une inscription.
● Procédures disciplinaires. Enfin, il conseille et défend les étudiants faisant l’objet de procédure de sanction. Ainsi, il assiste notamment les étudiants devant les sections disciplinaires des universités et les éventuels recours devant le juge administratif.
Pour en savoir plus sur l’actualité juridique en matière de droit de l’éducation : Blog
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Commentaires
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Bonjour Maître,
Je suis en reconversion professionnelle. Je suis sous régime ARE et j'ai validé un plan de formation avec pôle emploi pour suivre une formation à l'ISFA. Cette formation est une formation dite initiale ( à l'opposé de continue) . J'ai été admis via la plate-forme France-Master, et j'ai réglé mon inscription ce mercredi. En suivant ce plan de formation, je basculerai en régime dit ARE-F. Il s'agit d'un régime d'indemnisation prévu tout au long de la formation. Pour que la bascule soit effective, pôle emploi me demande de faire compléter par l'ISFA un formulaire . Or la scolarite de l'lSFA refuse de remplir ce formulaire. Il ne peuvent le faire que dans le cas d'une formation continue indemniseé par pôle emploi. Au départ, la scolarité n'avait pas connaissance du régime ARE-F. J'ai dû lui transférer une réponse de pôle emploi. Et puis la scolarité se refuse catégoriquement de le remplir. Je comprends en filigrane de nos échanges que leurs systèmes n'ont par prévu un cas comme moi. Si la scolarité ne remplit pas de formulaire, je ne pourrais pas bénéficier de l'ARE-F, ce qui compromet mes démarches de retour à l'emploi. Pourriez vous s'il vous plaît m'accompagner dans cette démarche? Un peu urgent car l'actualisation de ma situation pôle emploi doit être faite d'ici mi octobre tout en communiquant le formulaire rempli par l'ISFa -
bonjour
je suis inscrit au sein d'une école privé en cycle mastère (1, 2) dans le cadre d'une formation en initiale et j'ai payé la totalité des frais. vu le manque des candidat inscris en formation initiale l'école mon obligé de suivre ma formation avec un groupe en formation en alternance et m'ont exigé dés le début de trouvé un stage alterné obligatoirement pour valider le master 1.
après une durée de 5 mois j'ai pas arrivé à trouver un stage et je suis complétement déprimer et je ne peut plus continuer ma formation avec cette école avec le rythme alterné. je souhaite actuellement résilier mon contrat et demander un remboursement prorata car l'école n'a pas respecter le contrat de scolarité qui est en principe un contrat en initiale.
et t'il possible de pouvoir récupérer une partie des frais que j'ai payé? -
Bonjour, je suis étudiant dans une école de commerce en France. L’école m’a expulsé directement au cours du premier semestre et j’ai dit que je ne rembourserais pas les frais de scolarité restants. J’espère que vous pouvez m’aider à récupérer Mes Crédits restants.
J’ai tout simplement été expulsé sans connaître les règles et règlements de l’école parce que j’ai échoué au-delà des règles de l’école. Mais j’ai fait appel à la maladie du semestre précédent, qui s’est avéré être un échec et ne m’a pas remboursé les frais de scolarité. Puis maintenant ne Me Laisse pas contacter le reste du personnel de l’école. Mais Mes Frais de scolarité ne sont pas remboursables.
Il est inacceptable de ne pas rembourser les frais de scolarité et de les expulser. Les frais de scolarité s’élèvent à 17500 euros, ce qui est très important.
yali -
Bonjour, je suis étudiant dans une école de commerce en France. L’école m’a expulsé directement au cours du premier semestre et j’ai dit que je ne rembourserais pas les frais de scolarité restants. J’espère que vous pouvez m’aider à récupérer Mes Crédits restants.
J’ai tout simplement été expulsé sans connaître les règles et règlements de l’école parce que j’ai échoué au-delà des règles de l’école. Mais j’ai fait appel à la maladie du semestre précédent, qui s’est avéré être un échec et ne m’a pas remboursé les frais de scolarité. Puis maintenant ne Me Laisse pas contacter le reste du personnel de l’école. Mais Mes Frais de scolarité ne sont pas remboursables.
Il est inacceptable de ne pas rembourser les frais de scolarité et de les expulser. Les frais de scolarité s’élèvent à 17500 euros, ce qui est très important. -
Bonjour, je suis étudiante en mastère spécialisé en commerce international et arrivée sur le territoire français en 2021, ayant actuellement d'autres ambitions professionnelles j'ai candidater pour un BTS auquel j'ai été accepté, alors je voudrais savoir si je peux compter sur votre aide afin de faire cette formation à laquelle je tiens vraiment car certains me dises que c'est impossible de renouveler avec une inscription du BTS ou refaire un BTS sinon j'aurai un refus du titre de séjour.
souhaitant réussir mon projet professionnel, je tiens à vous remercier de votre retour. -
Bonjour, je suis étudiante en mastère spécialisé en commerce international et arrivée sur le territoire français en 2021, ayant actuellement d'autres ambitions professionnelles j'ai candidater pour un BTS auquel j'ai été accepté, alors je voudrais savoir si je peux compter sur votre aide afin de faire cette formation à laquelle je tiens vraiment car certains me dises que c'est impossible de renouveler avec une inscription du BTS ou refaire un BTS sinon j'aurai un refus du titre de séjour.
souhaitant réussir mon projet professionnel, je tiens à vous remercier de votre retour. -
Bonjour,
Je suis étudiante en école de commerce, j’ai un problème par rapport à un bloc que j’ai pas validé suite à un problème d’enregistrement sur mon ordinateur.
J’ai tout les preuves pour justifier mon problème.
Merci beaucoup. -
Bonjour,
J'aimerai discuter avec vous au sujet d'un problème rencontré avec mon école de commerce. Merci de me joindre par mail.
Bien cordialement,
Dalida Fami -
Je me permets de vous contacter avec les larmes aux yeux et le désespoir le plus total pour vous parler des événements injustes qui m'arrivent sur le plan académique et professionnel.
Académique : J’étais étudiante en mastère spécialisé après une longue attente de la part de l’école et la réception des messages qui montrent que je suis diplômée, Mais à ma grande surprise, le mercredi 23 mars à 10h 03 min que j’appelle l’école, (la responsable scolarité et masters) qui m' informe qu’après consultation du jury, je ne valide mon année et je ne suis non plus autorisée à un redoublement. Ma soutenance ne s’est pas bien déroulée mais je valide mon premier semestre avec une note de 12.24 /20 et un mémoire validé en amont par mes encadreurs académiques et professionnels, c’est donc la note de ce stage à elle seule qui invalide toute mon année. Ce retard au niveau de leur décision à causer une irrégularité au niveau de mon titre de séjour et je me retrouve dans l’impossibilité de demander l’APS.
Professionnel : J’ai intégré un cabinet de recrutement qui m’a pris en statut cadre avec un profil junior donc 4 mois de préavis, celui-ci avait la charge du suivi de mon dossier de Passeport Talent. Au bout du troisième mois, le cabinet a mis un terme à mon contrat suite au manque de budget causé par la crise en Ukraine et en Russie.
Ces deux situations ont fait en sorte que je n’ai plus un titre étudiant à jour, je suis dans l’incapacité de demander l’APS et d’avoir un titre salarié.
Dans l’espoir que vous preniez contact avec moi pour un recours de la décision du jury de l'école, je vous transmets mes salutations les plus distinguées.
Cordialement,
0755937513 -
Bonjour Maître,
Je suis un étudiant étranger à l’école supérieure IONIS-STM à Ivry-sur-Seine, je suis en Master 2 et j’ai validé la partie théorique depuis septembre 2020. Je n’ai pas encore trouvé de stage en entreprise pour finir ma formation. Dans les informations que l’école m’a donné avant de payer la scolarité qui est plus de 10.000 €, il est clairement dit que le Master 2 se fera en 2 étapes : une formation théorique et une formation pratique en entreprise, mais après mon arrivée en France et ma formation théorique, et à ma grande surprise, l’école laisse complètement la formation pratique à ma charge. Je dois me débrouiller tout seul pour trouver une entreprise pour la partie pratique.
Ma question est de savoir si l’école n’a plus de responsabilité alors que la formation que j’ai payé n’est pas encore terminée? Et est-ce légale cette manière d’agir de la part de l’école ? Quels sont les recours que j’ai si je ne trouve toujours pas de stage en entreprise ?
Cordialement.
Alain ZORAUD. -
Je souhaite savoir si ma faculté est en droit de ne pas nous fournir les résultats du premier semestre de licence avant ceux du second . En gros elle veut n'avoir qu'un jury dans l'année et donc nous n'avons pas accès à nos notes ! -
Je souhaiterai être contacté pour min fils qui est au Cillege
Il a été exclu -
Bonjour, une amie est convoquée à un conseil de discipline pour être exclue de son IFSI. Le motif invoqué est qu'elle n'a pas remis un arrêt de travail dans le délais légal de 48 heures. Mon amie a fait une hémorragie et a due être arrêtée dix jours alors qu'elle était en stage. Pendant cette période son enseignante référente était en arrêt maladie. Mon amie a demandé à qui elle devait remettre sont arrêt maladie et la secrétaire de l'école lui a dit de le mettre dans la boîte aux lettres de son enseignante absente. Ce qu'elle a fait. Le certificat n'a été vu qu'au retour de l'enseignante arrêté, soit hors délai. L'exclusion entraîne annulation de tous les modules d'enseignement validés et mon amie a validé tout ses modules d'enseignement. Il ne lui reste que son mémoire à faire pour être diplômé après 4 ans d'études + prépa infirmière. L'exclusion entraîne aussi l'impossibilité de se réinscrire ailleurs, et d'exercer en tant qu'aide soignante. Aux vues des conséquences énormes de cette exclusion en comparaison du motif invoqué et de la bonne foi de mon amie, le motif est il contestable? Pouvez vous nous aider? -
Bonjour, une amie est convoquée à un conseil de discipline pour être exclue de son IFSI. Le motif invoqué est qu'elle n'a pas remis un arrêt de travail dans le délais légal de 48 heures. Mon amie a fait une hémorragie et a due être arrêtée dix jours alors qu'elle était en stage. Pendant cette période son enseignante référente était en arrêt maladie. Mon amie a demandé à qui elle devait remettre sont arrêt maladie et la secrétaire de l'école lui a dit de le mettre dans la boîte aux lettres de son enseignante absente. Ce qu'elle a fait. Le certificat n'a été vu qu'au retour de l'enseignante arrêté, soit hors délai. L'exclusion entraîne annulation de tous les modules d'enseignement validés et mon amie a validé tout ses modules d'enseignement. Il ne lui reste que son mémoire à faire pour être diplômé après 4 ans d'études + prépa infirmière. L'exclusion entraîne aussi l'impossibilité de se réinscrire ailleurs, et d'exercer en tant qu'aide soignante. Aux vues des conséquences énormes de cette exclusion en comparaison au motif invoqué et de la bonne foie de mon amie, le motif est il contestable? Pouvez vous nous aider?
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Bonjour,
Je souhaite vous consulter au sujet d'une grande erreur de la part de l'école, une erreur qui a de lourdes conséquences sur la scolarité et l'avenir de mon fils et que l'école prend à la légère en infligeant à mon fils de supporer les conséquences.
Mes vifs remerciements pour votre prompt retour
Cordialement,
Assia
00212661316760 -
Bonjour
je suis fonctionnaire et j'ai entamé une licence puis un Master de psychologie à Lyon 2 mais suite à des problemes lié à la pandémie je n'ai pas pu validé mon Master en Deux ans et l'université a refusé de m'accorder une dérogation avec une moyenne de 9.55/20 j'aimerais prendre contact avec vous pour vos précieux conseils merci -
Bonjour,
Je suis un étudiant actuellement je suis en M2 GRH à l'université de maîtrise, reçu une acceptation pour accès au M2 a lille mais le responsable m'a demandé d'avoir l'attestation d'inscription de mon Master actuel le problème c'est que j'ai pas encore ma date de soutenance, j'ai une attestation de réussite de mon Master que j'ai obtenu au Maroc mais il veut pas l'accepter j'ai besoin d'une solution le responsable est trop strict merci -
Bonjour je suis un étudiant en 1ère année d'infirmier, j'aimerais prendre contact avec vous suite à des notes et la non validation de mes stages pourtant approuvé au sein du lieu de stage. Pouvez vous me contacter ultérieurement. Merci -
Bonjour,
je suis étudiant en licence professionnelle chimie et souhaite poursuivre en Master. Le responsable de la licence professionnelle refuse de me donner mon relevé de notes officiel et ne peux donc pas finaliser ma candidature sur ecandidat (fin des candidatures le 22 Juin 2021). L'université où je candidate prend bien les licences professionnelles et j 'ai une entreprise qui me prend en tant qu'alternant. De plus j 'ai une lettre de recommandation de mon chef de laboratoire de mon alternance actuelle. comment puis je faire pour pouvoir finaliser ma candidature avant le 22 juin 2021.
Je vous remercie pour votre retour. -
Bonjour,
Je souhaiterais connaitre les droits et possibilités concernant mon fils,étudiant en école d'ingénieur à PARIS,21 ans ayant interrompu son cursus début décembre 2020 pour cause de chimiothérapie.
Son école"traine les pieds" et laisse planer la menace d'exclusion pour absences aux cours et examens malgré la production de certificats ALD et et d'hospitalisations!..
quels seraient les recours éventuels?
existe t il des jurisprudences en la matière?
merci de me renseigner
cordialement -
Bonjour,
beaucoup d universités nous signale la naissance d une acceptation implicite de notre candidature lors de notre candidature au bout 2 mois sans réponse de leurs part.
Hors il y a nul part sur un Internet une lettre type pour un référé constat dans ce cas. Ce serai bien qu il y ait un article de blog à ce sujet.
Cordialement -
Bon jour je suis un licencié à l université Paris Nanterre et j arrive pas à avoir une admission à aucune des universités Île-de-France même mon université y a que les refus je reviens vers vous pour m aider à résoudre ce problème et merci cordialement. -
Bonjour Maître,
Je viens d’obtenir ma licence en droit, après plusieurs refus des universités je souhaite intenter un recours contentieux afin d’obtenir une admission.
Merci maître -
Bonjour,
Actuellement en 2ème année depuis Bachelor en affaires internationales j’ai accouché au mois de février j’ai passer une grossesse très dur souvent hospitalisée avec map (menaces d’accouchement prématuré) mon école était prévenu de ma grossesse depuis l’année précédente c’est une école privé en haute Savoie.
Je n’ai même pas assisté à 10h de cours tout au long de l’année ils ont quand même encaisser 5000€ pour l’année et m’oblige à passer mes partiels alors que je ne peux absolument les réussir n’ayant pas assisté à mes cours.
Pourriez vous reprendre contact avec moi pour essayer de remédier à ce soucis.
Cordialement
Camillia -
Bonjour,
nous sommes deux étudiantes majeures à l’ULB en science pharmaceutique, nous avons été accuser a tord pour fraude et nous voudrions entamer un recourt externe. Pouvez vous nous communiquer vos honoraires s’il vous plaît
Merci bien à vous -
Hello,
I have a problem with an Arabic professor living in France. The story basically started with telling me once If we still have milk in Qatar or has it finished because we were importing it from Saudi Arabia and that they cut the ties back in 2017 with Qatar (it was the welcome sentence at school). After then, he has been bullying me so hard for along time and never replied my emails during the internship and then made me fail even though after all the right steps that I went through. He tried to kick me out from the school but .....
Anyway, It was emotionally hard for me and I’m a strong person to have been handling all what he has done. I no longer want to solve it amicably because it’s impossible for the school to understand because they all think he’s right:
Please contact me on the email so I can show you what he has done to try to kick me out of school and how I convinced him not to, but still made me wait for 3 months with very bad excuses and planning to fail me again in the second internship that I’m doing now considering his illegal attitudes and manipulation with me!
Best,
Momen -
Bonjour Madame monsieur,
Je viens au près de vous pour demander de l'aide,car je n'arrive plus à supporter les injustices venant de mes certains enseignants de l'Université je suis étudiant depuis 2012 a l'Université de Paris Nanterre,redoublement plus de cinq fois entre la L1 et L3.En 2014 un de mes enseignant ma proposer de prendre un verre ,le lendemain je le communiquer à mes camarades de classe depuis ce jour là je souffres de l'injustice venant de mes enseignants.A cause de cette souffrances je fais plusieurs tentatives de suicides.
Bien cordialement
Bichara digui
0635353918. -
Bonjour,
Je souhaite avoir un rendez vous, pour des problèmes à en étude supérieur.
Bien cordialement -
Bonjour Maître,
Je suis étudiant étranger en master 2 à Lyon université Claude Bernard Lyon 1.
Actuellement je viens de finir mon stage de fin d’études et malheureusement le responsable de la formation m’as met défiant à cause d’un examen que je n’ai pas passer malgré que j’ai une justification.
Je souhaite vous parler de situation pour savoir quoi faire afin d’avoir mon diplôme.
Cordialement
El Wahidi -
Bonjour je suis étudiante à L'inseec et j'ai un petit soucis avec eux et je souhaite vous consulter
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