Fonction 7

De nouvelles précisions quant à l’impartialité et la composition des jurys universitaires

roze-bruno Par Le 19/02/2024 18

La question de l’impartialité des jurys est, en matière universitaire, comme plus généralement en matière de fonction publique, un point central et épineux. Ce point a déjà été évoqué ici l’occasion de précédentes décisions du Conseil d’Etat (voir l’article : Quelles implications au principe d'impartialité dans les jurys au sein des universités ?). Par deux nouvelles décisions, le Conseil d’Etat a apporté des précisions à sa jurisprudence antérieure. Il est donc utile de les examiner.

Bouton

 

Comme cela a déjà été exposé précédemment, les principes en matière d’impartialité et de composition des jurys ont été fixés par différentes décisions successives (CE. CHR. 17 octobre 2016, Université de Nice-Sophia Antipolis, n° 386400, mentionnée aux tables ; CE. SSR. 8 juin 2015, M. A c. Ministre de l'enseignement supérieur, n° 370539, mentionnée aux tables).

Il ressort de ces décisions que :

- La connaissance par l’un des membres du jury d’un des candidats ne suffit pas à le regarder comme partial,

- Tel est en revanche le cas si ses liens avec un candidat tenant à la vie personnelle ou aux activités professionnelles seraient de nature à influer sur son appréciation,

- Si le membre du jury est impartial ou craint de l’être et ne participe pas aux interrogations relatives à un candidat, il doit s’abstenir de participer à l’ensemble de la procédure (du fait du principe d’unicité des jurys).

Dans les décisions commentées (CE. CHR. 13 octobre 2023, Mme B c. Université de la Réunion, n° 461026, mentionnée aux tables ; CE. CHR. 13 octobre 2023, Mme D c. Université de Nantes, n° 459205, mentionnée aux tables), le Conseil d’Etat a apporté des précisions complémentaires sur deux points :

 

La nature des liens qui permettent de regarder un membre du jury comme partial

 

Comme cela avait été ici (QQuelles implications au principe d'impartialité dans les jurys au sein des universités ?), il est difficile de définir les « liens, tenant à la vie personnelle ou aux activités professionnelles, qui seraient de nature à influer sur [l']appréciation » de l’un des membres du jury.

● La comparaison des solutions rendues dans la décision rendue le 12 décembre 2018 (CE. CHS. 19 décembre 2018, n° 412540, inédite) et la décision du 13 octobre 2023 (CE. CHR. 13 octobre 2023, Mme B c. Université de la Réunion, n° 459205, mentionnée aux tables) montre la difficulté qu’il peut y avoir à apprécier si, oui ou non, les éléments sont suffisants pour considérer que les liens sont tels qu’ils peuvent porter atteinte à l’impartialité.

En effet, dans l’affaire jugée en 2018, le Conseil d’Etat avait jugé que la circonstance que l’un des membres du jury, président de l’institut dans lequel exerce le candidat malheureux, se soit opposé à ce dernier lors d’une réunion d’institut un an avant la délibération et ait cosigné plusieurs articles avec le candidat finalement retenu n’était pas suffisante pour considérer que le membre du jury en question était partial.

En revanche, dans la décision ici commentée, le Conseil d’Etat a considéré que les éléments cumulatifs relevés démontraient l’importance des liens. Ces éléments étaient les suivants à propos d’un candidat en particulier :

  • Ce candidat était membre du laboratoire que dirigeait le membre du jury en question,

  • Ce membre du jury avait encadré sa thèse,

  • Ce membre du jury avait participé au jury de son habilitation à diriger des recherches (HDR),

  • Ce candidat et ce membre du jury avaient publié ensemble des travaux scientifiques.

Le Conseil d’Etat a bien pris soin de préciser qu’« aucune de ces circonstances ne suffit, à elle seule, à caractériser un manque d'impartialité du membre du comité de sélection concerné à l'égard de ce candidat, leur cumul faisait, dans les circonstances particulières de l'espèce, obstacle » à la présence de ce membre du jury.

Autrement dit, il ne suffit pas qu’un candidat soit membre du laboratoire dirigé par l’un des membres du jury ou qu’ils aient publiés ensemble des travaux scientifiques pour que ce membre du jury soit automatiquement regardé comme partial.

C’est le cumul des quatre éléments relevés par le Conseil d’Etat qui l’a conduit à cette solution.

● Dans cette affaire, le membre du jury en question avait eu conscience de l’importance de ses liens avec le candidat et il n’avait pas participé à l’interrogation de ce candidat.

En revanche, il avait participé à l’interrogation des autres candidats et à la délibération finale qui (par essence) portait sur tous les candidats, même celui qu’il connaissait.

Ainsi, son comportement n’a pas été conforme aux exigences du Conseil d’Etat rappelées ci-dessus.

En réalité, les principes d’unicité et d’impartialité du jury ont tous deux été méconnus ici :

  • D’une part, le principe d’unicité puisque, si le membre du jury s’abstenait de participer à l’audition de l’un des candidats, il devait s’abstenir de participer à tout le processus, le jury devant demeure composé de la même manière tout au long du processus.

  • D’autre part, le principe d’impartialité puisque ce membre du jury ne pouvait pas participer à la délibération finale dans laquelle était en cause un candidat avec lequel il avait des liens particuliers.

C’est la raison pour laquelle la délibération du jury a été annulée par le Conseil d’Etat.

Ainsi, cela démontre la difficulté qu’il peut y avoir à déterminer le caractère suffisamment « étroit » des liens entre un candidat et un membre du jury, ainsi que les conséquences qu’il faut en tirer pour le jury.

En effet, ce lien ne peut pas être défini de manière théorique, mais dépend des espèces particulières.

Il convient par ailleurs de souligner que les conclusions du rapporteur public, M. Raphaël Chambon, sont éclairantes sur la philosophie du Conseil d’Etat en matière d’impartialité des jurys.

Plus précisément, dans ses conclusions, le rapporteur a invité le Conseil d’Etat à faire preuve d’une grande rigueur qu’il justifie ainsi :

« Le contrôle opéré sur ce point par le juge est en quelque sorte le corollaire de sa cécité quant à l’appréciation portée par cette instance collégiale : vérifier que la composition du comité respecte l’exigence d’impartialité permet de s’en remettre à lui les yeux fermés quant à la valeur scientifique des candidats, dont on sait qu’elle n’est appréciée par lui qu’en considération des mérites de chacun à l’exclusion de toute autre considération. ».

Autrement dit, les jurys étant totalement souverains sur les mérites des candidats (le juge administratif refusant d’examiner ces appréciations), le juge doit être particulièrement attentif à cette impartialité.

 

L’absence injustifiée de l’un des membres du jury entache automatiquement la régularité du jury

 

Dans la seconde affaire, le Conseil d’Etat a eu l’occasion de préciser, concernant la composition des jurys, que l’absence de tout membre du jury devait être justifiée et qu’en l’absence de justification, la composition du jury était irrégulière.

En effet, comme l’a rappelé M. Chambon dans ses conclusions sur cette décision, l’absence d’un membre du jury doit être justifiée, qu’il s’agisse d’un jury d’examen ou de concours :

« Il faut donc vérifier, comme pour toute absence du membre d’un jury, si elle est justifiée par un motif légitime, exigence qui vaut tant pour un jury d’examen que pour un jury de concours (Section, 5 février 1960, Premier ministre c/ Y… et Z…, p. 86 ; 4/1 SSR, 30 juin 1978, Dame AJ…, n° 90338, au Recueil ; 10/7 SSR, 27 octobre 1993, AB…, n° 120442, aux

Tables sur un autre point). ».

Or, dans l’affaire commentée ici, un membre du jury était absent sans donner une excuse valable (étant précisé que, pour le Conseil d’Etat, et comme l’a rappelé M. Chambon dans ses conclusions, l’engagement dans un autre jury n’est pas une excuse valable).

Aussi, le Conseil d’Etat a considéré que le jury était irrégulièrement composé.

En conclusion, ces deux affaires sont éclairantes, l’une sur les liens qui portent atteinte à l’impartialité d’un jury et l’autre sur les conséquences de l’absence injustifiée de l’un des membres du jury.

Commentaires

  • Dichaeledulk

    1 Dichaeledulk Le 22/04/2024

    В нашем мире, где диплом становится началом успешной карьеры в любой области, многие ищут максимально быстрый путь получения образования. Факт наличия официального документа трудно переоценить. Ведь именно диплом открывает двери перед каждым человеком, желающим вступить в сообщество профессионалов или продолжить обучение в университете.
    Предлагаем максимально быстро получить этот необходимый документ. Вы можете заказать диплом, что становится удачным решением для человека, который не смог завершить образование или утратил документ. Любой диплом изготавливается аккуратно, с особым вниманием ко всем элементам, чтобы в результате получился продукт, 100% соответствующий оригиналу.
    Плюсы подобного подхода состоят не только в том, что можно оперативно получить свой диплом. Весь процесс организовывается удобно, с нашей поддержкой. Начиная от выбора нужного образца документа до точного заполнения персональной информации и доставки по стране — все будет находиться под полным контролем наших специалистов.
    Таким образом, всем, кто хочет найти максимально быстрый способ получения необходимого документа, наша компания готова предложить выгодное решение. Приобрести диплом - значит избежать длительного обучения и сразу перейти к достижению своих целей: к поступлению в университет или к началу удачной карьеры.
    https://clients1.google.rs/url?q=https://rudiplomista.com
    http://www.google.rs/url?q=https://rudiplomista.com
    https://asia.google.com/url?q=https://lands-diploma.com
    https://images.google.com.uy/url?q=https://lands-diploma.com
    http://www.google.co.in/url?q=https://rudiplomista.com
  • Shanereeds

    2 Shanereeds Le 21/04/2024

    Сегодня, когда диплом становится началом отличной карьеры в любом направлении, многие пытаются найти максимально быстрый путь получения образования. Наличие официального документа сложно переоценить. Ведь именно диплом открывает дверь перед каждым человеком, который хочет вступить в сообщество профессионалов или учиться в университете.
    В данном контексте мы предлагаем быстро получить этот важный документ. Вы можете заказать диплом, и это становится отличным решением для человека, который не смог закончить обучение, потерял документ или хочет исправить плохие оценки. диплом изготавливается с особой аккуратностью, вниманием к мельчайшим нюансам. На выходе вы получите документ, полностью соответствующий оригиналу.
    Плюсы подобного решения состоят не только в том, что можно оперативно получить свой диплом. Процесс организовывается комфортно, с нашей поддержкой. От выбора подходящего образца диплома до консультации по заполнению личной информации и доставки по стране — все под абсолютным контролем квалифицированных мастеров.
    Всем, кто ищет быстрый и простой способ получить требуемый документ, наша компания предлагает отличное решение. Купить диплом - это значит избежать длительного обучения и сразу перейти к достижению личных целей, будь то поступление в университет или старт карьеры.
    https://www.google.com.mt/url?sa=t&url=https://premialnie-diplomik.com
    https://maps.google.com.ua/url?q=https://lands-diploma.com
    https://images.google.dk/url?sa=t&url=https://rudiplomista.com
    https://toolbarqueries.google.cf/url?q=https://lands-diploma.com
    https://maps.google.li/url?q=https://lands-diploma.com
  • SLewisdek

    3 SLewisdek Le 20/04/2024

    Здравствуйте!
    купить диплом колледжа

    Желаю всем отличных отметок!
    http://dancerussia.ru/forum/viewtopic.php?p=23384

    купить диплом института
    купить аттестат
    купить диплом о высшем образовании
  • SLewisdek

    4 SLewisdek Le 20/04/2024

    Здравствуйте!
    купить диплом Гознак

    Желаю каждому положительных оценок!
    https://boi.instgame.pro/forum/index.php?action=profile;u=8001;area=showposts;start=60

    купить диплом техникума
    купить аттестат
    купить диплом ссср
  • SShanereeds

    5 SShanereeds Le 19/04/2024

    Привет всем!
    купить диплом о высшем образовании

    Желаю каждому положительных оценок!
    https://codingrus.ru/forum/viewthread.php?forum_id=29&thread_id=1024&pid=2019

    купить диплом о среднем образовании
    купить диплом Гознак
    купить диплом о среднем специальном
  • Fobertric

    6 Fobertric Le 18/04/2024

    Здравствуйте!
    купить диплом института

    Желаю каждому пятерошных) отметок!
    https://ratemywifey.com/author/rosalindaga/

    купить диплом университета
    купить диплом института
    купить диплом техникума
  • sSdfffobpap

    7 sSdfffobpap Le 18/04/2024

    Привет, дорогой читатель!
    Вы когда-нибудь писали диплом в сжатые сроки? Это очень ответственно и тяжело, но нужно не сдаваться и делать учебные процессы, чем Я и занимаюсь)
    Тем кто умеет разбираться и гуглить информацию, это действительно помогает по ходу согласований и написания диплома, не нужно тратить время на библиотеки или встречи с дипломным руководителем, вот здесь есть хорошие данные для заказа и написания дипломов и курсовых с гарантией и доставкой по России, можете посмотреть здесь , проверено!
    http://mykinotime.ru/kupit-akademicheskie-attestatyi/
    купить диплом цена
    купить диплом колледжа
    купить диплом Гознак
    купить аттестат
    купить диплом магистра

    Желаю любому нужных оценок!
  • sSdfffobpap

    8 sSdfffobpap Le 18/04/2024

    Добрый день всем!

    Было ли у вас опыт написания дипломной работы в крайне сжатые сроки? Это действительно требует огромной ответственности и трудоемкости, однако важно сохранять упорство и продолжать активно участвовать в учебном процессе, как я это делаю.
    Для тех, кто умеет эффективно искать и анализировать информацию в интернете, это действительно помогает в процессе согласования и написания дипломной работы. Больше не нужно тратить время на посещение библиотек или организацию встреч с научным руководителем. Здесь, на этом ресурсе, предоставлены надежные данные для заказа и написания дипломных и курсовых работ с гарантией качества и доставкой по всей России. Можете ознакомиться с предложениями по ссылке , это проверенный источник!
    http://postgasse.net/Wiki/index.php?title=«аказать_копии_документов_об_образовании
    купить диплом университета
    купить диплом нового образца
    купить диплом специалиста
    купить аттестат
    купить диплом в Москве

    Желаю любому положительных оценок!
  • sSdfffobpap

    9 sSdfffobpap Le 18/04/2024

    Приветики!

    Бывало ли у вас такое, что приходилось писать дипломную работу в крайне сжатые сроки? Это действительно требует огромной ответственности и напряженных усилий, но важно не опускать руки и продолжать активно заниматься учебными процессами, как я.
    Для тех, кто умеет быстро находить и анализировать информацию в сети, это действительно помогает в процессе согласования и написания дипломной работы. Больше не нужно тратить время на посещение библиотек или устраивать встречи с дипломным руководителем. Здесь, на этом ресурсе, предоставлены надежные данные для заказа и написания дипломных и курсовых работ с гарантией качества и доставкой по всей России. Можете ознакомиться с предложениями на сайте , это проверено!
    http://www.awaytravel.ru/content/ѕолучение-академических-аттестатов
    купить диплом о среднем специальном
    купить диплом специалиста
    купить диплом бакалавра
    купить аттестат
    купить диплом института

    Желаю всем прекрасных оценок!
  • sSdfffobpap

    10 sSdfffobpap Le 18/04/2024

    Здравствуйте!
    Вы когда-нибудь писали диплом в сжатые сроки? Это очень ответственно и тяжело, но нужно не сдаваться и делать учебные процессы, чем Я и занимаюсь)
    Тем кто умеет разбираться и гуглить информацию, это действительно помогает по ходу согласований и написания диплома, не нужно тратить время на библиотеки или встречи с дипломным руководителем, вот здесь есть хорошие данные для заказа и написания дипломов и курсовых с гарантией и доставкой по России, можете посмотреть здесь , проверено!
    http://mireait.listbb.ru/viewtopic.php?f=2&t=326
    купить диплом нового образца
    купить диплом цена
    купить диплом магистра
    купить диплом колледжа
    купить аттестат

    Желаю каждому пятерошных) отметок!
  • sSdfffobpap

    11 sSdfffobpap Le 17/04/2024

    Доброго всем дня!

    Бывали ли у вас случаи, когда приходилось писать дипломную работу в крайне сжатые сроки? Это действительно требует большой ответственности и напряженного труда, но важно не унывать и продолжать активно участвовать в учебном процессе, как я и делаю.
    Для тех, кто умеет эффективно находить и использовать информацию в интернете, это может существенно облегчить процесс согласования и написания дипломной работы. Больше не нужно тратить время на посещение библиотек или организацию встреч с научным руководителем. Здесь, на этом ресурсе, предоставлены надежные данные для заказа и написания дипломных и курсовых работ с гарантией качества и доставкой по всей России. Можете ознакомиться с предложениями на , это проверено!
    https://belydom.ru/forum/user/37335/
    купить диплом университета
    купить диплом Вуза
    купить диплом о среднем образовании
    купить аттестат
    купить диплом бакалавра

    Желаю каждому нужных оценок!
  • sSdfffobpap

    12 sSdfffobpap Le 17/04/2024

    Добрый день всем!

    Бывали ли у вас случаи, когда приходилось писать дипломную работу в крайне сжатые сроки? Это действительно требует большой ответственности и напряженного труда, но важно не унывать и продолжать активно участвовать в учебном процессе, как я и делаю.
    Для тех, кто умеет эффективно находить и использовать информацию в интернете, это может существенно облегчить процесс согласования и написания дипломной работы. Больше не нужно тратить время на посещение библиотек или организацию встреч с научным руководителем. Здесь, на этом ресурсе, предоставлены надежные данные для заказа и написания дипломных и курсовых работ с гарантией качества и доставкой по всей России. Можете ознакомиться с предложениями на , это проверено!
    https://sontopic.com/blogs/1374/«аказать-документы-о-высшем-образовании
    купить диплом нового образца
    где купить диплом
    купить диплом цена
    купить диплом специалиста
    купить диплом в Москве

    Желаю каждому положительных оценок!
  • sSdfffobpap

    13 sSdfffobpap Le 17/04/2024

    Добрый день всем!

    Бывало ли у вас такое, что приходилось писать дипломную работу в крайне сжатые сроки? Это действительно требует огромной ответственности и напряженных усилий, но важно не опускать руки и продолжать активно заниматься учебными процессами, как я.
    Для тех, кто умеет быстро находить и анализировать информацию в сети, это действительно помогает в процессе согласования и написания дипломной работы. Больше не нужно тратить время на посещение библиотек или устраивать встречи с дипломным руководителем. Здесь, на этом ресурсе, предоставлены надежные данные для заказа и написания дипломных и курсовых работ с гарантией качества и доставкой по всей России. Можете ознакомиться с предложениями на сайте , это проверено!
    https://www.alkhazana.net/2024/04/13/%d0%ba%d1%83%d0%bf%d0%b8%d1%82%d1%8c-%d0%b4%d0%b8%d0%bf%d0%bb%d0%be%d0%bc-%d1%82%d0%b5%d1%85%d0%bd%d0%b8%d0%ba%d1%83%d0%bc%d0%b0-%d0%bf%d1%80%d0%b8%d0%be%d0%b1%d1%80%d0%b5%d1%81%d1%82%d0%b8-%d0%bd/
    купить диплом института
    купить аттестат школы
    купить диплом магистра
    купить диплом в Москве
    купить диплом колледжа

    Желаю любому положительных отметок!
  • Jamesked

    14 Jamesked Le 15/04/2024

    Men dating men sample tenderness, connecting, and the dream of relationships in their own unmatched way.
    https://twinkporn.one/search/angelic-boyo-kiekie18x/
    In a world that embraces distinctiveness and inclusivity, same-sex relationships keep ground their place. Men who ancient men navigate the joys and challenges of building expressive connections based on authenticity and joint understanding. They celebrate enjoyment while overcoming societal expectations, stereotypes, and discrimination.
    https://xlilith.com/search/anus-eating/
    Communication and fervent intimacy have a good time a momentous role in their relationships, fostering assurance and deepening their bond. As people progresses close to fairness, it is significant to approve and compliments the care shared between men dating men, embracing their unique experiences and contributions to the tapestry of kind-hearted connections.
  • Gichardrix

    15 Gichardrix Le 09/04/2024

    Привет всем!

    Бывало ли у вас такое, что приходилось писать дипломную работу в очень ограниченные сроки? Это действительно требует большой ответственности и тяжелого труда, но важно не сдаваться и продолжать активно заниматься учебными процессами, так же, как и я.
    Для тех, кто умеет эффективно использовать интернет для поиска и анализа информации, это действительно облегчает процесс согласования и написания дипломной работы. Не нужно тратить время на посещение библиотек или организацию встреч с дипломным руководителем. Здесь представлены надежные данные для заказа и написания дипломных и курсовых работ с гарантией качества и доставкой по всей России. Можете ознакомиться с предложениями по ссылке https://rudik-diploms365.com, это проверенный способ!
    https://gruppa365-diploms-srednee.com/
    купить диплом о среднем образовании
    купить диплом цена
    купить диплом
    купить диплом нового образца
    купить диплом Вуза

    Желаю всем нужных оценок!
  • SergeyJaf

    16 SergeyJaf Le 07/04/2024

    Здравствуйте!
    <b>Купить Диплом Цены</b>
    К примеру, вы можете, обратившись в компанию, купить диплом на типографском бланке.https://saksx-diploms-srednee24.com/ У нас вы сможете купить диплом о высшем образовании в Украине, который невозможно отличить от оригинального. Таким образом, если вам необходим документ об образовании для подтверждения вашего обучения, можно <b>купить</b> к услугам по изготовлению <i>цены</i> на заказ. Мы строго следим за выполнением своих обязательств и готовы оказать. Для тех, кто по каким-либо причинам не смог окончить ВУЗ, есть отличная возможность купить настоящий диплом и навсегда забыть про отказ работодателей.
  • Mike Lewin

    17 Mike Lewin Le 22/03/2024

    Hi there,

    My name is Mike from Monkey Digital,

    Allow me to present to you a lifetime revenue opportunity of 35%
    That's right, you can earn 35% of every order made by your affiliate for life.

    Simply register with us, generate your affiliate links, and incorporate them on your website, and you are done. It takes only 5 minutes to set up everything, and the payouts are sent each month.

    Click here to enroll with us today:
    https://www.monkeydigital.org/affiliate-dashboard/

    Think about it,
    Every website owner requires the use of search engine optimization (SEO) for their website. This endeavor holds significant potential for both parties involved.

    Thanks and regards
    Mike Lewin

    Monkey Digital
  • Jamesked

    18 Jamesked Le 24/02/2024

    Men dating men sample tenderness, consistency, and the stunner of relationships in their own unexcelled way.
    https://thetranny.com/videos/91236/chinese-trans-couple-hotel-sex/
    In a world that embraces diverseness and inclusivity, same-sex relationships have organize their place. Men who obsolete men sail the joys and challenges of structure substantial connections based on authenticity and mutual understanding. They hallow charity while overcoming societal expectations, stereotypes, and discrimination.
    https://asianxxx.one/videos/4205/horny-pregnant-wife-teases-husband-s-cock/
    Communication and heartfelt intimacy disport oneself a essential place in their relationships, fostering trust and deepening their bond. As institute progresses close to fairness, it is significant to distinguish and particular the angel shared between men dating men, embracing their incomparable experiences and contributions to the tapestry of anthropoid connections.

Ajouter un commentaire